Jacques Lesage

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Lesage (Jacques, Henri)
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
20 mars 1985
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Lesage (Jacques)
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
président de section près la commission nationale technique
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Section près la commission nationale technique
president
JORFTEXT000000192002(source JORF)
nomination
17 Février 199617/02/1996
De: Jacques Lesage
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="1995-01-01"
a_sa_demande
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000000367754(source JORF)
admission
23 Octobre 199423/10/1994
De: Lesage (Jacques, Henri, Yves)
conseiller à la Cour de cassation ; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Lesage (Jacques)
Objet:
à siéger au Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est complétée
Canalisations
Titulaires
Groupe:
Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
JORFTEXT000000359525(source JORF)
habilitation
29 Août 199229/08/1992
De: Jacques Lesage
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:
M. Zambeaux
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000343497(source JORF)
nomination
29 Août 199029/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.